26 août 2016

Règlement Intérieur

Règlement intérieur de l’association « Les Tisseurs d’étoiles »

Ce règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association « Les Tisseurs d’étoiles » (article VI.28 des statuts). Il s’applique obligatoirement à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent. Il est disponible au siège de l’association et une copie doit être remise à chaque adhérent qui en fait la demande.
Les dispositions du présent règlement doivent être interprétées à la lumière des statuts. En cas d’ambiguïté ou de contradiction, les statuts s’appliquent par priorité sur le règlement intérieur.
Le présent règlement précise le fonctionnement interne et externe de l’association.

Titre I : Adhésion à l’association

Article 1 – Admission de membres nouveaux
Une partie de « test » gratuite (ne nécessitant pas adhésion) peut être envisagée pour les adhérents n’ayant jamais fait partie de l’association, et uniquement pour l’activité « vampire ».

Article 2 – Prix des services rendus par l’association à ses usagers
Il est fixé chaque année par le conseil d’administration. Nul usager ne peut être dispensé du paiement du prix. Toutefois, le conseil d’administration peut accorder des remises sur le prix ou octroyer des délais de paiement, si la situation de l’adhérent l’exige.

Article 3 – Protection de la vie privée des adhérents – Fichiers
Les adhérents sont informés que l’association met en œuvre un traitement automatisé des informations nominatives les concernant.
Ce fichier est à l’usage exclusif de l’association ; il présente un caractère obligatoire. L’association s’engage à ne pas publier ces données nominatives sur Internet.
Les informations recueillies sont nécessaires pour l’adhésion. Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. Elles peuvent donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification selon les dispositions de la loi du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant, l’adhérent s’adressera au siège de l’association.

Article 4 – Conséquences de l’adhésion : Obligations des adhérents
L’adhésion à l’association « Les Tisseurs d’étoiles » à quel titre que ce soit entraîne pleine et entière acceptation des statuts et du présent règlement intérieur.
Dans le cas où l’association est fédérée à La Camarilla Française, l’adhésion à l’association « Les Tisseurs d’étoiles » à quel titre que se soit entraîne pleine et entière acceptation des statuts et règlement intérieur de la fédération, ainsi que ceux des associations fédérées visitées en cours d’année.

Titre II – Charte des usagers (droits et obligations)

Article 5 – Locaux
Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association, ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées sans l’autorisation expresse du CA.
Dans tous les locaux utilisés par l’association, les adhérents doivent se conformer aux règles et usages des locaux ainsi que veiller à la bonne occupation des lieux.
En raison de l’espace restreint de certaines salles et des contraintes de logistique, il est demandé aux membres de s’arranger pour arriver en ayant mangé, et si possible en étant costumé.
L’installation, le rangement et le nettoyage de la salle doivent être effectués par l’ensemble des membres présents. Dans le cas où ces tâches ne seraient pas effectuées correctement et régulièrement, le CA se réserve le droit d’exiger des membres un droit d’entrée de 3 euros à chaque partie afin de financer du personnel de ménage.

Article 6 – Pratique des activités
Article 6.1 Responsabilité des activités.
Les activités se déroulent sous la responsabilité des membres du conseil d’administration de l’association ou, à défaut, du conteur référent et du conteur de cité pour l’activité « vampire » ou du responsable de l’activité. Ils ont seuls autorité pour commencer et mettre fin aux activités, s’ils estiment que les conditions de sécurité ne sont pas réunies. Ils peuvent notamment exclure ou interdire l’accès à tout usager ne respectant pas les horaires et/ou ayant une tenue vestimentaire inadéquate. Il en est de même pour les usagers dont le comportement serait contraire aux règles de sécurité, inconvenant, insultant, dérangeant et/ou nuisant à l’activité.

Article 6.2 Utilisation des locaux
Les activités de l’association se déroulent dans le cadre d’un programme arrêté par le CA ; toute utilisation des locaux et/ou du matériel de l’association en dehors des horaires prévus est strictement prohibée.

Article 6.3 Horaires
En fonction des salles, des horaires seront fixés pour la mise en place des salles, les entretiens avec les conteurs et le début des parties. Il est demandé aux membres de respecter ces horaires au maximum.

Article 6.4 Nuisance sonores
Les nuisances sonores risquant d’importuner le voisinage sont interdites. Il en va de même pour les expression particulières de certaines activités, qui pourraient paraîtres choquantes pour des personnes non averties.

Article 6.5 Mode vestimentaire
Il est demandé aux usagers d’éviter les tenues vestimentaires et/ou les maquillages qui pourraient paraîtres choquantes pour des personnes non averties, ou de se cantonner à l’intérieur des salles.

Article 7 – Engagement des usagers
Les usagers sont tenus de respecter les dispositions de sécurité du présent règlement en toutes circonstances et de se conformer aux consignes des préposés de l’association.
À défaut, la responsabilité de l’association est dégagée et ils peuvent être exclus sans préavis des activités de l’association. Par ailleurs, l’association se réserve le droit d’engager les sanctions prévues à l’article 12 du présent règlement intérieur.

Article 8 – Sanctions disciplinaires
Article 8.1 – Avertissement
Lorsque les circonstances l’exigent, l’association peut délivrer un avertissement à l’encontre d’un adhérent qui pour non-respect des règles établies, attitude portant préjudice à l’association ou à autrui, fautes intentionnelles ou refus du paiement de la cotisation annuelle
Celui-ci doit être prononcé par le conseil d’administration à l’unanimité, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’avertissement est engagée, celui-ci pouvant se faire assister par un membre de l’association de son choix.

Article 8.2 – Exclusion
Selon la procédure définie à l’article II.9 des statuts de l’association « Les Tisseurs d’étoiles », seuls les cas d’infraction aux statuts ou tout autre motif portant préjudice aux intérêts moraux et matériels de l’association peuvent déclencher une procédure d’exclusion. De même, un membre ayant reçu un avertissement peut être sanctionné par une exclusion, si le ou les comportements ayant entraîné l’avertissement ne montrent pas d’amélioration.
Celle-ci doit être prononcée par le conseil d’administration à l’unanimité, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. La personne contre laquelle une procédure d’exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l’association de son choix.

Titre III – Réglementation financière

Article 9 – Modalités d’engagement des dépenses
Le président ou le trésorier peuvent librement effectuer seuls pour le compte de l’association toutes les dépenses utiles à la réalisation de l’objet statutaire. Toutefois pour tous les engagements, un document écrit devra attester l’opération. Il sera visé par le président et par le trésorier.

Titre IV – Dispositions diverses

Article 10 – Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association « Les Tisseurs d’étoiles » est établi par le conseil d’administration conformément à l’article VI.28 des statuts.
Il peut être modifié par l’assemblée générale ordinaire, sur proposition du conseil d’administration.

Article 11 – Joueurs mineurs d’une autre association fédérée.
Les joueurs mineurs de moins de 16 ans, même membres de la fédération de la Camarilla Française, ne seront pas admis. Les joueurs mineurs de plus de 16 ans, membres de la fédération de la Camarilla Française, ne seront admis que munis d’une autorisation parentale.